Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"RAVIOLES A L'ANCIENNE"
RAVIOLES A L'ANCIENNE (SA)

Numéro de dépôt :
96648126
Date de dépôt :
24/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2006

Présentation de la marque "RAVIOLES A L'ANCIENNE"

Déposée le 24 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) RAVIOLES A L'ANCIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "RAVIOLES A L'ANCIENNE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-49 du 6 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RAVIOLES A L'ANCIENNE domicilié(e) Avenue du Vercors, 26190 SAINT JEAN EN ROYANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 289 941 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVIOLES A L'ANCIENNE (SA) - France.

La marque "RAVIOLES A L'ANCIENNE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648126.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "RAVIOLES A L'ANCIENNE" est expirée depuis le 24 octobre 2006.

RAVIOLES A L'ANCIENNE a également déposé les autres marques suivantes : LA RAVIOLE DU VERCORS DANIELLE PELLERIN PLAT TRADITIONNEL DU VERCORS DEPUIS 5 SIECLES , RAVIOLES L'ANCIENNE


RAVIOLES A L'ANCIENNE (SA) - Avenue du Vercors, 26190 SAINT JEAN EN ROYANS - France - SIREN 332289941


RAVIOLES A L'ANCIENNE (SA) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-15

Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49

Ravioles